{"id":204,"date":"2022-11-06T18:01:43","date_gmt":"2022-11-06T17:01:43","guid":{"rendered":"http:\/\/bulledeprairie.com\/?page_id=204"},"modified":"2022-11-06T19:34:45","modified_gmt":"2022-11-06T18:34:45","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/bulledeprairie.com\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n
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Mentions l\u00e9gales<\/strong><\/h1>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n
<\/div>\n\n\n\n

1. Pr\u00e9sentation du site<\/h2>\n\n\n\n

Dans le cadre de la r\u00e9alisation et du suivi du site et en accord avec les articles 6-III et 19 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique (L.E.C.N.), les utilisateurs et les visiteurs du site https:\/\/bulledeprairie.com\/ ont acc\u00e8s \u00e0 l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi :
Nom de la soci\u00e9t\u00e9 : Elsa Pailloux
D\u00e9nomination ou raison sociale : Elsa Pailloux
Forme juridique : Micro-entreprise
SIREN : 909 825 226
Adresse : 18 rue Dumont d’Urville 87100 Limoges
T\u00e9l\u00e9phone : 06 14 53 28 14
Adresse de courrier \u00e9lectronique : bulledeprairie@hotmail.com
Cr\u00e9ateur du site : Conception de site internet WordPress Elsa Pailloux – bulledeprairie@hotmail.com
Responsable de publication : Elsa Pailloux
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Elsa Pailloux – bulledeprairie@hotmail.com
H\u00e9bergeur : OVH \u2013 2 rue Kellermann \u2013 59100 Roubaix<\/p>\n\n\n\n

2. Description des services fournis<\/h2>\n\n\n\n

En naviguant sur notre site web https:\/\/bulledeprairie.com\/, vous acceptez les conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisations que vous trouverez dans les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales. Cependant, il convient de pr\u00e9ciser que ces mentions l\u00e9gales et conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisations peuvent \u00eatre modifi\u00e9es ou mises \u00e0 jour \u00e0 tout moment par Elsa Pailloux. Nous vous invitons donc \u00e0 les consulter r\u00e9guli\u00e8rement. Pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019intervention de notre service concernant la maintenance technique, Elsa Pailloux s\u2019engagera \u00e0 communiquer les dates et heures des interventions.<\/p>\n\n\n\n

3. Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s<\/h2>\n\n\n\n
    <\/ol>\n\n\n\n
      <\/ol>\n\n\n\n

      Au vue de notre politique de transparence, le pr\u00e9sent site s\u2019engage \u00e0 fournir toutes les informations n\u00e9cessaires concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9.
      Lors des mises \u00e0 jour, Elsa Pailloux ne pourra \u00eatre tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences que pourra comporter le site, qu\u2019elles proviennent de son auteur ou de ses diff\u00e9rents prestataires. Toutes les informations disponibles sur le site sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, non exhaustives et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer.<\/p>\n\n\n\n

      4. Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques<\/h2>\n\n\n\n

      Le contenu du site d’Elsa Pailloux est r\u00e9guli\u00e8rement v\u00e9rifi\u00e9 et corrig\u00e9 par son auteur et Elsa Pailloux afin que ce dernier soit le plus fiable possible. Mais Elsa Pailloux ne peut \u00eatre tenu responsable en cas d\u2019inexactitude ou d\u2019omission. N\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 nous contacter par mail si vous rencontrez une erreur ou une omission concernant certaines informations.
      Le pr\u00e9sent site utilise la technologie JavaScript et ne pourra donc encourir la responsabilit\u00e9 en cas de dommages mat\u00e9riel directs ou indirects li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site. De plus, les utilisateurs et les visiteurs du site web acceptent de naviguer sur ce dernier avec une technologie (ordinateur, tablette, mobile, navigateur) moderne, r\u00e9cente et sans virus.<\/p>\n\n\n\n

      5. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons<\/h2>\n\n\n\n

      Tout le contenu (images, textes, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons ou encore logiciels) appartient en propre \u00e0 Elsa Pailloux. Sauf d\u00e9rogation manuscrite d’Elsa Pailloux, le fait de reproduire, repr\u00e9senter, modifier, publier, adapter tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site est interdit quel soit le moyen ou proc\u00e9d\u00e9 employ\u00e9.
      En cas d\u2019exploitation non autoris\u00e9e des \u00e9l\u00e9ments ci-dessus, nous nous verrons dans l\u2019obligation de vous poursuivre en vertu des dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.
      En cas de violation des droits d\u2019auteurs appartenant en propre au site web d’Elsa Pailloux la peine encourue est de 2 ans d\u2019emprisonnement et de 150 000\u20ac d\u2019amende au regard de l\u2019article L335-2 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Tout propos injurieux, \u00e0 caract\u00e8re raciste, diffamant ou pornographique \u00e9chang\u00e9s sur les espaces interactifs du pr\u00e9sent site ne saurait engager sa responsabilit\u00e9. Elsa Pailloux peut \u00e0 tout moment supprimer tout contenu portant atteinte aux valeurs de l\u2019entreprise ou \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise.<\/p>\n\n\n\n

      6. Limitations de responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n

      Lors d\u2019un dommage direct ou indirect li\u00e9 au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications du point 4 ou li\u00e9 \u00e0 l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9, Elsa Pailloux ne pourra pas engager sa responsabilit\u00e9. De m\u00eame, Elsa Pailloux ne saurait \u00e9galement engager sa responsabilit\u00e9 en cas de
      dommages indirects tel qu\u2019une perte de march\u00e9 ou une perte de chance par exemple relatif \u00e0 l\u2019utilisation du pr\u00e9sent site. Lors de la navigation sur le pr\u00e9sent site, il est possible d\u2019interagir ou de poser des questions via l\u2019espace de contact. Toutefois, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui serait contraire \u00e0 la
      l\u00e9gislation fran\u00e7aise en vigueur et notamment contraire aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es pourra \u00eatre supprim\u00e9 sans mise en demeure pr\u00e9alable. En cas d\u2019atteinte \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise en vigueur, Elsa Pailloux se r\u00e9serve le droit de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019auteur de l\u2019atteinte.<\/p>\n\n\n\n

      7. Gestion des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n\n\n\n

      En vertu de la loi n\u00b0 78-87 du 6 janvier 1978, de la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004, de l\u2019article L. 226-13 du Code p\u00e9nal et de la Directive Europ\u00e9enne du 24 octobre 1995, les donn\u00e9es personnelles sont prot\u00e9g\u00e9es en France. L\u2019URL des liens gr\u00e2ce auxquels l\u2019utilisateur ou le visiteur a acc\u00e9d\u00e9 au pr\u00e9sent site, le fournisseur d\u2019acc\u00e8s de l\u2019utilisateur ou encore l\u2019adresse de protocole internet (IP) de l\u2019utilisateur peuvent \u00eatre collect\u00e9s lors de la navigation sur le pr\u00e9sent site. Toutefois, en cas de besoin pour certains services propos\u00e9s par le site, l\u2019utilisateur pourra d\u00e9cider de fournir ou non, en tout \u00e9tat de cause des informations dont lui seul aura la visibilit\u00e9. De ce fait, aucune information personnelle le concernant ne sera publi\u00e9e, \u00e9chang\u00e9e, transf\u00e9r\u00e9e, c\u00e9d\u00e9e ou vendue sur un autre support. Dans le cas d\u2019un rachat de l\u2019entreprise, du pr\u00e9sent site et de ses droits, lesdites informations seront transmises \u00e0 l\u2019acqu\u00e9reur qui serait lui-m\u00eame tenu des m\u00eames obligations de conservation et de modification des donn\u00e9es vis-\u00e0-vis de l\u2019utilisateur du pr\u00e9sent site. Selon les articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, les utilisateurs disposent d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition aux donn\u00e9es personnelles en effectuant sa demande \u00e9crite et sign\u00e9e, accompagn\u00e9e d\u2019une copie du titre d\u2019identit\u00e9 avec signature du titulaire de la pi\u00e8ce, en pr\u00e9cisant l\u2019adresse \u00e0 laquelle la r\u00e9ponse
      doit \u00eatre envoy\u00e9e. Le site ne recueillant aucune donn\u00e9e personnelle, il n\u2019est donc pas d\u00e9clar\u00e9 au Centre National des Informations et des Libert\u00e9s (CNIL). La protection des bases de donn\u00e9es est assur\u00e9e par la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive
      96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

      8. Liens hypertextes et cookies<\/h2>\n\n\n\n

      Un cookie est une information conserv\u00e9e sur votre ordinateur par un site web que vous visitez. Ce fichier de petite taille ne permet pas l\u2019identification de l\u2019utilisateur mais il enregistre certaines informations relatives \u00e0 votre navigation sur internet. Ces donn\u00e9es retenues viennent donc faciliter
      votre navigation sur internet. En cas de refus de l\u2019installation d\u2019un cookie, cela peut entra\u00eener l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 certains services. Pour d\u00e9sactiver tous (ou partiellement) les cookies sur notre site internet, il suffit de cliquer sur le bouton \u00ab Tout refuser \u00bb ou \u00ab Pr\u00e9f\u00e9rences \u00bb.
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      Sous Firefox : En haut du navigateur, suivez le bouton Firefox>Options>Vie priv\u00e9e>Utiliser les
      param\u00e8tres personnalis\u00e9s pour l\u2019historique (d\u00e9sactiv\u00e9).
      Sous Safari : En haut \u00e0 droite du navigateur, suivez l\u2019ic\u00f4ne en forme d\u2019engrenage :
      Menu>Param\u00e8tres>Afficher les param\u00e8tres avanc\u00e9s>Confidentialit\u00e9>Param\u00e8tres de
      contenu>Cookies>Bloquer les cookies.
      Sous Chrome : En haut \u00e0 droite du navigateur, suivez l\u2019ic\u00f4ne en forme de trois lignes horizontales :
      Menu>Param\u00e8tres>Afficher les param\u00e8tres
      avanc\u00e9s>Confidentialit\u00e9>Pr\u00e9f\u00e9rences>Confidentialit\u00e9>Bloquer les cookies.<\/p>\n\n\n\n

      9. Droit applicable et attribution de juridiction<\/h2>\n\n\n\n

      En cas de litige relatif \u00e0 l\u2019utilisation du pr\u00e9sent site, il est fait attribution exclusive du dossier aux juridictions des Tribunaux comp\u00e9tents de Paris.<\/p>\n\n\n\n

      10. Les principales lois concern\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n

      D\u00e9pendant de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise, le pr\u00e9sent site web ob\u00e9it \u00e0 la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifi\u00e9e par la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s ainsi que la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique.<\/p>\n\n\n\n

      11. Lexique<\/h2>\n\n\n\n

      Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnomm\u00e9.
      Informations personnelles : \u00ab les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit,
      directement ou non, l\u2019identification des personnes physiques auxquelles elles s\u2019appliquent \u00bb (article
      4 de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978).<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

      1. Pr\u00e9sentation du site Dans le cadre de la r\u00e9alisation et du suivi du site et en accord avec les articles 6-III et 19 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique (L.E.C.N.), les utilisateurs et les visiteurs du site https:\/\/bulledeprairie.com\/ ont acc\u00e8s \u00e0 l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":10,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-204","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/bulledeprairie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/204","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/bulledeprairie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/bulledeprairie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/bulledeprairie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/bulledeprairie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=204"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/bulledeprairie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/204\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":223,"href":"https:\/\/bulledeprairie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/204\/revisions\/223"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/bulledeprairie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=204"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}